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Documents administratifs


 

Documents administratifs relatifs au SMAB

Statuts du SMAB au 1er janvier 2018

Plan d'accès au SMAB

 

Receuils Administratifs :

Receuil des actes administratifs 2016

Receuil des actes administratifs 2015

Receuil des actes administratifs 2014

Receuil des actes administratifs 2013

Receuil des actes administratifs 2012

Receuil des actes administratifs 2011

Receuil des actes administratifs 2010

Receuil des actes administratifs 2009

 

Listes des marchés publics passés par le SMAB :

Liste des marchés publics passés en 2017

Liste des marchés publics passés en 2016

Liste des marchés publics passés en 2015

Liste des marchés publics passés en 2014

Liste des marchés publics passés en 2013

Liste des marchés publics passés en 2012

Liste des marchés publics passés en 2011

Liste des marchés publics passés en 2010

 

Autres documents administratifs :

Procès verbal de la Commission de sélection professionnelle au grade d'ingénieur

Arrêté du Président du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale n°17/171 du 17/11/2017

 

 

 

Documents administratifs relatifs au Contrat de Rivière "Bléone et affluents"

Arrêté Préfectoral n°2011-2168 du 14 Novembre 2011 fixant la composition du Comité de Rivière "Bléone et affluents" et modifiant l'Arrêté Préfectoral n°2011-1359 du 12 juillet 2011

Délibération de la Comité d'Agrément du Bassin Rhône-mediterranée n°2011-4 du 21 janvier 2011 portant sur le dossier de candidature du Contrat de Rivière

 



Le contrat de rivière Bléone


L’observatoire de la Bléone